Mentions légales

Présentation du site

Directeur de la publication

Hypnose Experts – Blog

E-mail : contact@hypnose-experts.fr

Conception, développement et réalisation du site 

Nature Digitale

Agence Web – Création de sites Internet et Référencement Naturel

Hébergement

Planet Hoster – 4416 Louis-B.-Mayer Laval, Québec Canada H7P 0G1.

Plate-forme de gestion de contenu 

WordPress

Les photos et autres illustrations font l’objet de droits réservés auprès de Hypnose Experts.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://prd.naturedigitale.fr/hypnose l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site https://prd.naturedigitale.fr/hypnose implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://prd.naturedigitale.fr/hypnose sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Hypnose Experts, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site https://prd.naturedigitale.fr/hypnose est mis à jour régulièrement par Hypnose Experts. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le site https://prd.naturedigitale.fr/hypnose a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Hypnose Experts s’efforce de fournir sur le site https://prd.naturedigitale.fr/hypnose des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site https://prd.naturedigitale.fr/hypnose sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://prd.naturedigitale.fr/hypnose ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Hypnose Experts est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Hypnose Experts.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité

Hypnose Experts ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://prd.naturedigitale.fr/hypnose, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Hypnose Experts ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site https://prd.naturedigitale.fr/hypnose.

Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site https://prd.naturedigitale.fr/hypnose, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site https://prd.naturedigitale.fr/hypnose, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause Hypnose Experts ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site https://prd.naturedigitale.fr/hypnose. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site https://prd.naturedigitale.fr/hypnose l’obligation ou non de fournir ces informations.

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à Hypnose Experts. Nous ne transmettons ces informations à aucun tiers (partenaires commerciaux, etc).

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://prd.naturedigitale.fr/hypnose n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Hypnose Experts et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site https://prd.naturedigitale.fr/hypnose.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Liens hypertextes et cookies

Le site https://prd.naturedigitale.fr/hypnose contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Hypnose Experts. Cependant, Hypnose Experts n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site https://prd.naturedigitale.fr/hypnose est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://prd.naturedigitale.fr/hypnose est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.